par l'Académie nationale de médecine de

membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales

à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

susvisé

13° dermatologie et vénéréologie

Représentant l'Ordre des Médecins

membres du Conseil national du sport

5°

au titre du collège des membres associés

c)

membre de l'Académie de médecine

Suppléante

(élue membre titulaire)

Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire

membres élus et

A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS

1) Au titre de

modifié

Collège de médecine

professeur des universités-praticien hospitalier de l'université de Nantes

membres de jury chargés de statuer sur les demandes de délivrances de diplômes d'études spécialisées auprès de l'université Rennes-I

à compter de la publication du présent arrêté

Suppléants

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

5° « Cancérologie option : traitements médicaux des cancers »

Représentant l'ordre des médecins

à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

13° Dermatologie et vénéréologie

Représentant l'ordre des médecins

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie génique

au titre de l'année 2012

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011

experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux

au titre de l'année 2011

professeure des universités, praticienne hospitalière ; 30 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche

Au grade de chevalier

membres du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires les personnalités scienti fiques

membres de la Commission de cosmétologie

a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques

1

professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine

Suppléants

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010

experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R

mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé

jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché

experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010

membres du groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments utilisés en dermatologie les personnalités

experts auprès du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et de tatouage et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires

au titre de l'année 2010

membres de la commission de thérapie génique et cellulaire

1o

personnalités scientifiques choisies

en raison de leurs compétences dans le domaine de la thérapie génique ou cellulaire dont une

sur proposition du ministre de la défense et une

sur proposition du président de l'Etablissement français du sang

Titulaires

experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire

au titre de l'année 2009

experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009

dermatologie

membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

membres du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et de tatouage et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires les personnalités scientifiques

membres de la commission de cosmétologie

En raison de leur compétence

en matière de produits cosmétiques

1°

professeurs d'unité de formation, et de recherche de médecine

Membres titulaires

(suppléante)

membres de la commission de thérapies génique et cellulaire

En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules

ou des produits de thérapie génique

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique

date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché

membres du groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments utilisés en dermatologie les personnalités

Membres

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament

au titre de l'année 2004

membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique les personnalités scientifiques

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du

date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché

(suppléante)

membres de la commission mentionnée aux articles L

mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3 du code de la santé publique

En raison de leurs compétences dans les domaines des cellules ou des produits de thérapie génique

membres de la commission de cosmétologie

En raison de leur compétence

en matière de produits cosmétiques

professeurs d'unité de formation, et de recherche de médecine

Membres suppléants

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001